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Marques déposées par la société Atelier Réalisations Mécaniques Outillages Aéronautiques (A.R.M.O.A
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DUCTOIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCTOIL
Atelier Réalisations Mécaniques Outillages Aéronautiques (A.R.M.O.A.)

Numéro de dépôt :
1230958
Date de dépôt :
21/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2003

Présentation de la marque DUCTOIL

Déposée le 21 mars 1983 par la société Atelier Réalisations Mécaniques Outillages Aéronautiques (A.R.M.O.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCTOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Atelier Réalisations Mécaniques Outillages Aéronautiques (A.R.M.O.A domicilié(e) Z.I. des Hautes Garennes, 2, rue Joseph Cugnot, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2012404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 804 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2012404) - France.

La marque DUCTOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCTOIL est expirée depuis le 21 mars 2003.

Atelier Réalisations Mécaniques Outillages Aéronautiques (A.R.M.O.A a également déposé les autres marques suivantes : GIESLER


Atelier Réalisations Mécaniques Outillages Aéronautiques (A.R.M.O.A.) - Z.I. des Hautes Garennes, 2, rue Joseph Cugnot, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2012404) - France - SIREN 739804052


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2012404) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1992 n°2012404 - Publication au BOPI 1992-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Appareils pour le traitement, par pulvérisation, de fibres textiles, notamment l'ensimage desdites fibres dans des gaines de transport pneumatique, leurs organes et accessoires.